Histoire du cadastre ancien

On désigne du nom de Cadastre à la fois l’ensemble des documents cadastraux produits pour établir l’assiette de l’impôt foncier et le service administratif du cadastre.

Le cadastre Napoléonien

La suppression des anciens impôts, remplacés en 1790 par une contribution foncière unique, fait apparaître la nécessité de connaître, sur toute l’étendue du territoire français, la contenance et le revenu de chaque propriété. Mais il faut attendre l’Empire pour établir les plans cadastraux.

Le cadastre dit « Napoléonien » ou « Ancien Cadastre », qui est à la base de notre cadastre contemporain, a été institué par la loi des finances du 15 septembre 1807 : « Mesurer sur une étendue de plus de sept mille neuf cent et un myriamètres carrés plus de cent millions de parcelles… ; confectionner, pour chaque commune, un plan ou sont rapportées ces cent millions de parcelles, les classer toutes d’après le degré de fertilité du sol, évaluer le produit imposable de chacune d ’elle ; réunir au nom de chaque propriétaire les parcelles éparses qui lui appartiennent ; déterminer, par la réunion de leurs produits, son revenu total et faire de ce revenu un allivrement qui sera désormais la base de son imposition… ; tel est l’objet de cette opération »

Un travail titanesque

À la suite de cette loi, arpenteurs et géomètres, encadrés par l’administration fiscale, sous l’autorité des préfets et sous-préfets, du ministre et de l’empereur, mesurent plus de 100 millions de parcelles et confectionnent un plan pour chaque commune.

Les travaux de confection du Cadastre Napoléonien, commencés en 1808, s’étalent sur plus de quarante années. Dans le Maine-et-Loire, ce sont les communes des cantons d’Angers et des Ponts-de-Cé qui sont les premières cadastrées. Le cadastre de la ville de Cholet est réalisé en 1811.

Une mesure universelle : le mètre

Sous l’Ancien Régime, il n’existe aucun système de mesure unifié. Les unités de mesure varient d’une province, voire d’une ville à l’autre. Source d’erreurs et de fraudes, cette situation porte aussi préjudice au développement des sciences. À partir de la Révolution, plusieurs tentatives d’uniformisation ont lieu. Le système métrique (ou décimal) est finalement institué le 18 germinal an 7 (7 avril 1795) par la loi relative aux poids et mesures. Mesurer plusieurs millions de parcelles avec une seule unité de mesure, le mètre, est désormais possible pour les arpenteurs et les géomètres.

D’une simple description des terres…

Jusqu’à la fin du Moyen-Age, le travail de l’arpenteur ne consiste pas en la réalisation de cartes, mais en la description des terrains et de leurs ressources ; les quelques mesures qui y sont intégrées ne sont effectuées qu’à l’aide de cordes et de bâtons ; les surfaces, elles, sont déduites à partir de l’évaluation approximative de la forme des terres. D’ailleurs, les cartes, peu nombreuses, ne sont pas représentées à l’échelle.

… aux instruments les plus sophistiqués

Au 15e et au 16e siècle, des méthodes géométriques d’arpentage, mises au point par des mathématiciens européens, font leur apparition. Avec elles de nombreux instruments voient le jour. Certains modèles, inventés dans le courant du 16e siècle, vont perdurer, jusqu’au 19e siècle. Le cercle d’arpentage en fait partie, mais aussi la boussole d’arpentage, le graphomètre, la planchette, la chaîne…

L’augmentation de la valeur des terrains et la demande accrue de précision vont favoriser l’utilisation de ces techniques mathématiques dans les opérations d’arpentage. Dès lors, la production et l’invention d’instruments prennent un nouvel essor. Les arpenteurs qui travaillent à la réalisation du cadastre Napoléonien disposent donc au 19e siècle d’instruments plus précis et de techniques éprouvées.